CLE DE SOL
Présentation de la marque CLE DE SOL
Déposée le 17 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-CONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CLE DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLE DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLE DE SOL est expirée depuis le 17 décembre 2022.
I-CONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232662 - Publication au BOPI 2002-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511786 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Inscription le 14 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805462 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14